Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
2. Désignation du secrétaire de séance
Ressources humaines
3. Année scolaire 2023 : création des postes permanents et non permanents, modification du temps de travail de postes permanents, modification des grades d’ouverture de postes permanents
Aménagement du territoire
4. Fixation de secteurs faisant exceptions au taux général de la taxe d’aménagement
Achat public, affaires juridiques
5. Acceptation d’un don d’oeuvre d’art au profit de la commune de Fillière
Environnement
6. Contrat avec Alcome : Responsabilité Elargie des Producteurs.
Affaires générales
7. Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
Questions diverses – informations :
8. compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal
9. Commission de contrôle des listes électorales : désignation des membres