Prochaine réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal de la Commune de Fillière se tiendra le lundi 18 décembre 2023 à 19h à la salle du conseil de Saint-Martin-Bellevue.

Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023

2. Désignation du secrétaire de séance

Cadre de vie et service technique

3. Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du
réseau de desserte en fibre optique – commune déléguée d’Aviernoz

Finances

4. Approbation du règlement budgétaire et financier

5. Approbation des durées d’amortissement – délibération modificative

6. Approbation des tarifs publics locaux et redevances d’occupation du domaine public pour 2024

7. Fixation des tarifs de travaux en régie à compter du 1er janvier 2024

8. Réciprocité scolaire : convention financière concernant la prise en charge des enfants de maternelle des élèves domiciliés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Rochois – délibération modificative

9. Approbation de la convention du forfait communal entre l’école privée de l’Alliance et la commune de Fillière

10. Approbation des dépenses liées aux taxes foncières

11. Approbation d’exonération de loyers

Achat public, affaires juridiques

12. Cession de matériel inutilisé – vente en ligne de matériel

Attractivité et vie locale

13. Modification des tarifs de location de salles communales

Enfance, jeunesse et solidarité

14. Approbation des modifications du règlement intérieur du secteur
jeunes – grille tarifaire vacances scolaires

Affaires générales

15. Fixation des lieux de réunion du conseil municipal – délibération modificative

16. Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024 

Questions diverses – informations :

17. compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal

18. Présentation du fonctionnement des dépenses pour les écoles de la commune