Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
2. Désignation du secrétaire de séance
Cadre de vie et service technique
3. Convention de droit d’usage dans le cadre de la construction du
réseau de desserte en fibre optique – commune déléguée d’Aviernoz
Finances
4. Approbation du règlement budgétaire et financier
5. Approbation des durées d’amortissement – délibération modificative
6. Approbation des tarifs publics locaux et redevances d’occupation du domaine public pour 2024
7. Fixation des tarifs de travaux en régie à compter du 1er janvier 2024
8. Réciprocité scolaire : convention financière concernant la prise en charge des enfants de maternelle des élèves domiciliés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Rochois – délibération modificative
9. Approbation de la convention du forfait communal entre l’école privée de l’Alliance et la commune de Fillière
10. Approbation des dépenses liées aux taxes foncières
11. Approbation d’exonération de loyers
Achat public, affaires juridiques
12. Cession de matériel inutilisé – vente en ligne de matériel
Attractivité et vie locale
13. Modification des tarifs de location de salles communales
Enfance, jeunesse et solidarité
14. Approbation des modifications du règlement intérieur du secteur
jeunes – grille tarifaire vacances scolaires
Affaires générales
15. Fixation des lieux de réunion du conseil municipal – délibération modificative
16. Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2024
Questions diverses – informations :
17. compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal
18. Présentation du fonctionnement des dépenses pour les écoles de la commune