Prochaine réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal de la Commune de Fillière se tiendra le lundi 16 janvier 2023 à 19h à la salle du conseil de la mairie déléguée de Saint-Martin-Bellevue.

Il se tiendra selon l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

1. approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022

2. désignation du secrétaire de séance

Aménagement du territoire 

3. Projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Charvonnex – Avis du Conseil municipal

Cadre de vie et services techniques

4. Proposition de plan de financement : SYANE – programme qualité des réseaux électriques AVIERNOZ – enfouissement coordonné chef-lieu

5. SAINT-MARTIN-BELLEVUE – ESS – installation d’un poste électrique « Les Bouverats » – convention de mise à disposition d’un terrain

6. AVIERNOZ – LES OLLIERES – SYANE – conventions de superposition d’affectations

Finances

7. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du Budget Principal, préalablement au vote du Budget Primitif

Achat public, affaires juridiques

8. Vente de deux parcelles du domaine privé communal situées au Lieu-dit Crêt des Pierres sur la commune déléguée d’Aviernoz

9. Conclusion d’un bail emphytéotique sur la parcelle du domaine privé communal situées au Lieu-dit La Touffière sur la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue

Attractivité et vie locale 

10. Conventions de mise à disposition de locaux entre les clubs de foots et la commune de Fillière

Enfance, jeunesse et sports (modifications possibles suite à la commission EJS du mercredi 11 janvier 2023)

11. Actualisation du règlement intérieur des services périscolaires et du fonctionnement des accueils de loisirs

12. Modification partielle de la carte scolaire

13. Vote des tarifs du séjour en Allemagne

Questions diverses – informations :

14. compte-rendu des décisions du Maire, prises par délégation d’attribution du conseil municipal

Convocation CM 16.01.2023