Liste des publicités des actes
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Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour un concours de belote le dimanche 12 avril 2026 par l’association du Comité de Jumelage Thorens-Esnandes
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour un tournoi U13 du samedi 18 au dimanche 19 avril 2026 par l’association AS Evires
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour une soirée remise des médailles du samedi 28 au dimanche 29 mars 2026 par l’association du Ski Club d’Aviernoz Les Ollières
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour un loto du samedi 07 au dimanche 08 mars 2026 par l’association de l’APE les Petits Ecoliers
Date de publication :
Arrêté temporaire portant désignation des présidents des bureaux de vote
Date de publication :
Arrêté permanent portant compléments aux modalités de numérotage des voies
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour un carnaval le samedi 28 février 2026 par l’association de l’APE Les Amis de l’Ecole
Date de publication :
Réglementation provisoire de la circulation sur la route du Villaret
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour une exposition « Cimes & Trees » le dimanche 15 mars 2026 par l’association A’Part Collectif
Date de publication :
Autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons pour une exposition « Cimes & Trees » le samedi 14 mars 2026 par l’association A’Part Collectif
Date de publication :
Dérogation à l’arrêté préfectoral n°324DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage
Date de publication :
Arrêté de circulation et autorisation d’occupation du domaine public route du Chêne
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