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Conseil municipal du 18 décembre 2023

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Date de parution : le mardi 12 décembre 2023

Lieu : Maison commune de Saint-Martin-Bellevue

Horaire : 19h

Documents associés

Convocation CM 18.12.2023 (pdf, 155,74 ko) LISTE DELIB 18.12.2023 (pdf, 246,08 ko) PV CM 18.12.23 (pdf, 6,30 mo) DEL 2023_126 CONVENTION DROIT USAGE FIBRE AV_EXECUTOIRE (pdf, 2,94 mo) DEL 2023_127 APPROBATION REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER_EXECUTOIRE (pdf, 7,88 mo) DEL 2023_128 APPROBATION DUREES AMORTISSEMENT_EXECUTOIRE (pdf, 1,34 mo) DEL 2023_129 TARIFS LOCAUX RODP_EXECUTOIRE (pdf, 732,91 ko) DEL 2023_130 TARIFS TRAVAUX REGIE_EXECUTOIRE (pdf, 463,74 ko) DEL 2023_131 CONVENTION PARTICIPATION FINANCIERE ELEVES CCPR_EXECUTOIRE (pdf, 1,33 mo) DEL 2023_132 FACTURATION FRAIS DE SCOLARITE HORS FILLIERE_EXECUTOIRE (pdf, 700,87 ko) DEL 2023_133 APPROBATION FORFAIT COMMUNAL ALLIANCE_EXECUTOIRE (pdf, 2,57 mo) DEL 2023_134 OPTIMISATION DEPENSES TAXES FONCIERES_EXECUTOIRE (pdf, 918,50 ko) DEL 2023_135 EXONERATION LOYERS_EXECUTOIRE (pdf, 283,32 ko) DEL 2023_136 CESSION MATERIEL_EXECUTOIRE (pdf, 957,72 ko) DEL 2023_137 TARIFS DE LOCATION DE SALLES COMMUNALES_EXECUTOIRE (pdf, 653,14 ko) DEL 2023_138 MODIFICATION FIXATION LIEUX DE CM_EXECUTOIRE (pdf, 355,59 ko) DEL 2023_139 RENOUVELLEMENT CONVENTION AGENCE POSTALE SMB_EXECUTOIRE (pdf, 4,70 mo) DEL 2023_140 OUVERTURES DOMINICALES COMMERCRES 2024_EXECUTOIRE (pdf, 318,38 ko)

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300 rue des Fleuries, Thorens-Glières
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