Conseil municipal du 12 mai 2026

Lieu : maison commune d’Évires (salle du 1er étage)

Horaire : 19h30

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à démission
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Composition et spécificités du comité social territorial (CST) en vue des élections professionnelles de décembre 2026
  • Autorisation de M. le Maire à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
  • Rentrée 2026 : création et modification de postes permanents, création de postes temporaires, suppression de postes non-pourvus, ouverture d’un poste à d’autres cadres d’emploi
  • Recours à un contrat d’apprentissage et conditions d’accueil
  • Création d’un poste pour les affaires foncières  
  • Convention de cession des droits d’auteurs des agents municipaux
  • Gros entretien et reconstruction d’Eclairage Public – Programme 2026 
  • Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du SYANE
  • Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens de la commune de Fillière à la régie du SYANE
  • Délibération approuvant le règlement budgétaire et financier
  • Délibération adoptant les durées d’amortissement
  • Décision modificative n°1 au budget annexe bois et forêts
  • Délibération d’admission en non-valeur
  • Adoption du projet de reconstitution de peuplement forestier sur la parcelle 1 et candidature au dispositif d’aide au renouvellement forestier – France Nation Verte
  • Convention relative à la mise en place d’un dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique
  • Partir en livre : organisation d’un jeu concours
  • Création d’un conseil municipal des jeunes
  • Attribution d’un budget au conseil municipal des jeunes  
  • Commission de contrôle des listes électorales : désignation d’un nouveau membre titulaire de la liste majoritaire et désignation des membres suppléants
  • Remplacement d’un membre dans les commissions municipales permanentes de finances et d’environnement
  • Règlement intérieur du Conseil municipal