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  • Conseil municipal du 9 novembre 2020

Conseil municipal du 9 novembre 2020

  • Commune
  • Date de parution : le lundi 09 novembre 2020

Lieu : salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2020 106 APPROBATION DECOMPTES DU SIESS (pdf, 106,26 ko) DEL 2020 105 FIN DE PORTAGE EPF 74 EVIRES (pdf, 97,41 ko) DEL 2020 104 DOMAINE NORDIQUE TARIFS 2020 2021 (pdf, 97,90 ko) DEL 2020 102 DM BUDGETAIRES (pdf, 98,44 ko) DEL 2020 101 VENTE PARTIELLE CH RURAL DU CHAMP ROND (pdf, 112,75 ko) DEL 2020 100 ACQUISITION CONSORTS CHALLUT (pdf, 345,02 ko) DEL 2020 99 REGUL. FONCIERE CH CHARBONNIERES RTE DU CHAMP (pdf, 177,03 ko) DEL 2020 98 ETAT D'ASSIETTE COUPES DE BOIS 2021 (pdf, 134,50 ko) DEL 2020 97 AGRANDISSEMENT CIMETIERE SMB (pdf, 318,68 ko) DEL 2020 95 APPROBATION RI CONSEIL MUNICIPAL (pdf, 811,73 ko) DEL 2020 96 APPROBATION RPQS EAU POTABLE (pdf, 67,89 ko) DEL 2020 94 ACTUALISATION TABLEAU DES EMPLOIS (pdf, 431,93 ko) DEL 2020 93 MODIFICATION RI UTILISATION VEHICULES DE SERVICE (pdf, 638,26 ko)
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04 50 22 82 32

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