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Conseil municipal du 24 avril 2023

Conseil municipal du 24 avril 2023

Date de parution : le mardi 18 avril 2023

Lieu : Salle polyvalente d’Aviernoz

Horaire : 19h

Documents associés

Convocation CM 24.04.2023 (pdf, 157,37 ko) LISTE DELIB 24.04.2023 (pdf, 159,24 ko) 4_PV CM 24.04.2023 (pdf, 5,63 mo) DEL 2023 44 TABLEAU DE COTATION DES POSTES ET CIA_EXECUTOIRE (pdf, 2,43 mo) DEL 2023 45 TEMPS DE TRAVAIL_EXECUTOIRE (pdf, 912,07 ko) DEL 2023 46 MODIFICATION TITRES RESTAURANT_EXECUTOIRE (pdf, 524,04 ko) DEL 2023 47 DEBAT PADD PLUI_EXECUTOIRE (pdf, 930,67 ko) DEL 2023 48 ACQUISITION PARCELLES LA VERRERIE_EXECUTOIRE (pdf, 1,15 mo) DEL 2023 49 GROUPEMENT DE COMMANDE ELEC SUP 36 KVA_EXECUTOIRE (pdf, 1,69 mo) DEL 2023 50 GROUPEMENT DE COMMANDE ELEC INF 36 KVA_EXECUTOIRE (pdf, 1,86 mo) DEL 2023 51 APPROBATION CG BUDGET PRINCIPAL 2022_EXECUTOIRE (pdf, 1,81 mo) DEL 2023 52 APPROBATION CA BUDGET PRINCIPAL 2022_EXECUTOIRE (pdf, 1,95 mo) DEL 2023 53 CONFIRMATION MONTANTS REPRISE DES RESULTATS_EXECUTOIRE (pdf, 832,75 ko) DEL 2023 54 ATTRIBUTION SUBVENTION ADMR PARMELAN_EXECUTOIRE (pdf, 538,36 ko) DEL 2023 55 PRIX PLAQUE JARDINS DU SOUVENIR_EXECUTOIRE (pdf, 594,95 ko) DEL 2023 56 GROUPEMENT DE COMMANDE MARCHE RESTAURATION SCOLAIRE_EXECUTOIRE (pdf, 2,20 mo) DEL 2023 57 DELIB RECTIFICATIVE SUB ASSOCIATIONS 2023_EXECUTOIRE (pdf, 1,35 mo) DEL 2023 58 ADOPTION CONVENTION FINANCEMENT FRAIS ELEC ASSOCIATIONS_EXECUTOIRE (pdf, 1,17 mo) DEL 2023 59 PROCURATION MAIRE SERVITUDE PASSAGE ENEDIS_EXECUTOIRE (pdf, 837,14 ko)

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