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Conseil municipal du 20 juillet 2020

Conseil municipal du 20 juillet 2020

Commune
Date de parution : le lundi 20 juillet 2020

Lieu : salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2020 59 ATTRIBUTIONS DU CM AU MAIRE_EXECUTOIRE (pdf, 1,08 mo) DEL 2020 60 COMMISSION CONTROLE LISTES ELECTORALES (pdf, 106,28 ko) DEL 2020 61 COMPO COMMISSION SPORT ET VIE ASSOCIATIVE (pdf, 70,82 ko) DEL 2020 62 CONTRAT VERT ET BLEU PORTE ALPES MEMBRE ELU (pdf, 97,75 ko) DEL 2020 63 CTENS N°2 PLATEAU DES BORNES (pdf, 108,86 ko) DEL 2020 64 RENTREE SCOLAIRE 2020 CREATION SUPPR POSTE MOD TPS (pdf, 228,72 ko) DEL 2020 65 CREATION POSTE ACCROISS SAISONNIER ENTRETIEN LOCAUX (pdf, 87,48 ko) DEL 2020 66 CREATION POSTE ACCROISS TEMPO POLE AMT (pdf, 88,53 ko) DEL 2020 67 REGULARISATION FONCIERE EVIRES CHAUMET (pdf, 350,46 ko) DEL 2020 68 REGUL FONCIERE OLLIERES CH DES POMMIERS (pdf, 352,45 ko) DEL 2020 69 CONVENTION SERVITUDE ENEDIS (pdf, 337,06 ko) DEL 2020 70 CREANCES PUBLIQUES ET AVIS DU CM (pdf, 110,91 ko) DEL 2020 71 ACQUISITION PARCELLES BOISEES (pdf, 88,49 ko) DEL 2020 72 SOLLICITATION DSIL 2020 (pdf, 99,00 ko)

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300 rue des Fleuries, Thorens-Glières
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