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Conseil municipal du 18 janvier 2021

  • Commune
  • Date de parution : le lundi 18 janvier 2021

Lieu : Salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2021 03 CTENS PLATEAU DES BORNES CONVENTION ANIMATION (pdf, 594,02 ko) DEL 2021 04 DSIL 2021 DOSSIER RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE EVIRES (pdf, 171,06 ko) DEL 2021 05 SOLLICITATION REGION PROJET GPE SCOLAIRE DES OLLIERES (pdf, 168,86 ko) DEL 2021 06 SYANE ET DECOMPTE PROGR. 2013 RD5 RD 55 (pdf, 169,36 ko) DEL 2021 07 CONVENTION ENEDIS MAPPENAZ BOISSONNET (pdf, 610,45 ko) DEL 2021 08 AUTORISATION ENG ET MANDATEMENT QUART DES DEPENSES (pdf, 125,19 ko) DEL 2021 09 DOB ET ROB DE LA COLLECTIVITE (pdf, 658,59 ko) DEL 2021 10 FIN PORTAGE EPF 74_CTS DUPERTHUY (pdf, 107,65 ko) DEL 2021 11 REMBOURSEMENT TAXES AMENAGEMENT (pdf, 83,82 ko) DEL 2021 12 SOLLICITATION GARANTIE EMPRUNT CHEZ GAVEL (pdf, 98,90 ko) DEL 2021 13 GARANTIE EMPRUNT HTE SAVOIE HABITAT CARRES DU LEVANT (pdf, 102,97 ko) DEL 2021 02 CTENS PLATEAU DES BORNES CONV GPMT COMMANDES (pdf, 869,52 ko) DEL 2021 01 CREATIONS DE POSTES (pdf, 179,34 ko) DEL 2021 14 MODIFICATION DU RI SECTEUR JEUNES (pdf, 119,70 ko)
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