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Conseil municipal du 15 Novembre 2021

Conseil municipal du 15 Novembre 2021

Date de parution : le lundi 15 novembre 2021

Lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 19H

Documents associés

DEL 2021 102 Création d'un poste de responsable des systèmes d'information (pdf, 190,79 ko) DEL 2021 103 Modifications des postes P222 et P252 (pdf, 172,44 ko) DEL 2021 104 Bilan des acquisitions et cessions de biens et opérations immo 2020 (pdf, 785,16 ko) DEL 2021 105 Régularisation des écritures pour les comptes de tiers (pdf, 188,87 ko) DEL 2021 106 Tarification 2021-222 des interventions de secours sur le domaine nordique des Glières (pdf, 190,86 ko) DEL 2021 107 Subvention EXP association des parents d'élèves école Aviernoz (pdf, 157,08 ko) DEL 2021 108 Refinancement d'emprunts (pdf, 107,23 ko) DEL 2021 108 BIS Refinancement d'emprunts (pdf, 169,99 ko) DEL 2021 109 Présentation du plan pluriannuel d'investissement 2021-2026 (pdf, 842,38 ko) DEL 2021 110 Autorisation de souscription d'un emprunt bancaire (pdf, 92,14 ko) DEL 2021 110 BIS Autorisation de souscription d'un emprunt bancaire (pdf, 154,24 ko) DEL 2021 111 Décisions modificatives budgétaires (pdf, 103,47 ko) DEL 2021 112 Budget supplémentaire du budget principal (pdf, 108,85 ko) DEL 2021 113 Constitution servitude passage eaux usées SILA parcelle 204B n°2593 (pdf, 629,01 ko) DEL 2021 114 Modification taux de la Taxe aménagement territoire Fillière (pdf, 7,61 mo) DEL 2021 115 Dénonciation convention soutient lecture publique Savoie Biblio (pdf, 270,06 ko) DEL 2021 116 Intégration d'un groupement de commande fourniture Gaz naturel (pdf, 737,25 ko)

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