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  • Conseil municipal du 14 septembre 2020

Conseil municipal du 14 septembre 2020

  • Commune
  • Date de parution : le lundi 14 septembre 2020

Lieu : salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2020 73 CONTRATS SAISONNIERS ALSH 2020 2021 (pdf, 107,51 ko) DEL 2020 74 MOD TEMPS DE TRAVAIL POLE EJS (pdf, 163,34 ko) DEL 2020 75 CONV MAD PERSONNELS ADMR (pdf, 273,57 ko) DEL 2020 76 FIXATION LIEUX REUNION CM (pdf, 123,15 ko) DEL 2020 77 RETROCESSION CASE COLOMBARIUM SMB (pdf, 104,78 ko) DEL 2020 78 CONV FINANCEMENT CD74 TC 2 FRUITIERE VUAZ (pdf, 288,16 ko) DEL 2020 79 DESAFFECTION CH DU CRY ET ENQUETE PUBLIQUE (pdf, 182,62 ko) DEL 2020 80 AVIS CM SUR REVISION N°2 PLU ETEAUX (pdf, 87,28 ko) DEL 2020 81 CONTRAT PARRAINAGE S.RIQUIER (pdf, 106,50 ko)
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