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  • Conseil municipal du 15 janvier 2024

Conseil municipal du 15 janvier 2024

  • Date de parution : le mardi 09 janvier 2024

Lieu : Maison commune d’Evires

Horaire : 19h

Documents associés

Convocation CM 15.01.2024 (pdf, 153,04 ko) 1_LISTE DELIB 15.01.2024 (pdf, 155,24 ko) 1_PV CM 15.01.24 (pdf, 3,92 mo) DEL 2024 01 ACQUISITION SMB CROIX BLANCHE_EXECUTOIRE (pdf, 784,73 ko) DEL 2024 02 ACQUISITION SMB CROIX BLANCHE 245 AO 165_EXECUTOIRE (pdf, 807,66 ko) DEL 2024 03 AVENANT BAIL HALPADES RTE DU PRAZ LO_EXECUTOIRE (pdf, 765,25 ko) DEL 2024 04 SERVITUDE PARCELLES RTE DU PRAZ LO_EXECUTOIRE (pdf, 881,50 ko) DEL 2024 05 OCTROI GARANTIE FRANCE LOCALE 2024_EXECUTOIRE (pdf, 7,21 mo) DEL 2024 06 TARIFS PUBLICS RODP DELIB MODIF_EXECUTOIRE (pdf, 717,46 ko) DEL 2024 07 ENGAGEMENT MANDATEMENT DEPENSES INVEST_EXECUTOIRE (pdf, 522,04 ko) DEL 2024 08 FIXATION COUT HORAIRE VALORISATION TEMPS DE TRAVAIL AGENTS_EXECUTOIRE (pdf, 574,29 ko)
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300 rue des Fleuries, Thorens-Glières
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04 50 22 82 32

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