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Conseil municipal du 14 Janvier 2019

Conseil municipal du 14 Janvier 2019

Date de parution : le lundi 14 janvier 2019

Lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 20H30

Documents associés

DEL 2019 01 Création d'un poste agent périscolaire mobile pour l'ensemble des sites Fillière (pdf, 117,04 ko) DEL 2019 02 Déclassement partiel du chemin rural du champ Rond LO après enquête publique (pdf, 370,54 ko) DEL 2019 03 Déclassement partiel du chemin de chez Venant Evires après enquête publique (pdf, 228,55 ko) DEL 2019 04 Acquisition parcelle 282H 3081 chez Madelin à TG (pdf, 549,60 ko) DEL 2019 05 Débat orientation budgétaire et rapport orientation budgétaire comm Fillière (pdf, 5,17 mo) DEL 2019 06 Restitution du capital à la société SEMCODA (pdf, 99,32 ko) DEL 2019 07 Travaux en régie-Travaux pour compte tiers, fixation tarifs dès 01-02-2019 (pdf, 113,89 ko) DEL 2019 08 Autorisation engager et mandater dépense investissement budget primitif et anexes avn vote (pdf, 106,27 ko) DEL 2019 09 Conv CAF aide à l'inv, réhabilitation et extension espace accueil péri et loisir de SMB (pdf, 239,05 ko) DEL 2019 10 Conv CAF renouvellemnt agrément du RAM (1-01-19 au 31-12-22) (pdf, 684,83 ko) DEL 2019 11 Modification du réglement intérieur des bibliothèques de la commune (pdf, 356,11 ko)

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