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  • Conseil municipal du 14 décembre 2020

Conseil municipal du 14 décembre 2020

  • Commune
  • Date de parution : le lundi 14 décembre 2020

Lieu : salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2020 116 ADM EN NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES (pdf, 78,96 ko) DEL 2020 115 SOLLICITATION GE ALPES HABITAT_CLOS LAMBERSENS (pdf, 843,60 ko) DEL 2020 114 DDES REMBOURSEMENT TA (pdf, 79,41 ko) DEL 2020 113 APPROBATION BILAN ACQ CESSIONS FONCIERES 2019 (pdf, 624,87 ko) DEL 2020 112 APPROBATION DM BUDGETAIRE (pdf, 120,89 ko) DEL 2020 111 CONV SYANE LIGNES TRES HAUT DEBIT (pdf, 103,29 ko) DEL 2020 110 MOD DEL 79 FIN ENQUETE PUBLIQUE CH DU CRY (pdf, 122,60 ko) DEL 2020 109 SYANE_PROGRAMME LE MONT (pdf, 162,58 ko) DEL 2020-107 - DETR 2021 - sollicitation de subvention (pdf, 163,11 ko) DEL 2020-107 - CTENS du Grand Annecy : validation du programme d'actions et approbation du budget (pdf, 2,93 mo)
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04 50 22 82 32

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