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Conseil municipal du 13 Septembre 2021

Conseil municipal du 13 Septembre 2021

Date de parution : le lundi 13 septembre 2021

Lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 19h

Documents associés

DEL 2021 81 Centre de loisirs-Contrats saisonniers 2020-2021 (pdf, 178,11 ko) DEL 2021 82 Création poste pour accroissement tempo d'activité - renfort pôle aménagement territoire (pdf, 184,52 ko) DEL 2021 83 Constitution servitude de passage au profit du SILA - rue des Fleuries TG (pdf, 709,58 ko) DEL 2021 84 Acquisition de la parcelle 22B 525 lieu-dit le Chatelet Aviernoz (pdf, 174,04 ko) DEL 2021 85 Approbation de décisions modificatives budgétaires (pdf, 161,11 ko) DEL 2021 86 Limitation exonération taxe foncière propriété bâti pour les nouvelles construction servant d'habitations (pdf, 90,57 ko) DEL 2021 87 Approbation état d'assiette coupes de bois année civile 2022 Foret TG et AV (pdf, 187,21 ko) DEL 2021 88 Versement don en nature 2e compagnie du 27eme bataillon Chasseurs ALpins (pdf, 78,81 ko) DEL 2021 89 Attribution des subventions aux crèches associatives de la commune 2021 (pdf, 82,65 ko) DEL 2021 90 Autorisation signature contrat partenariat - Charly communication-Magic Tour Family (pdf, 487,79 ko) DEL 2021 91 Révision exceptionnelle montant RODP -2021 Vogue de TG (pdf, 178,30 ko)

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