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Conseil municipal du 12 octobre 2020

Conseil municipal du 12 octobre 2020

Commune
Date de parution : le lundi 12 octobre 2020

Lieu : salle Tom Morel

Horaire : 19h

Documents associés

DEL 2020 92 AUTORISATION ECHANGE PROPRIETE LA POSTE (pdf, 141,54 ko) DEL 2020 91 PROPOSITION EMPRUNT FORET (pdf, 82,82 ko) DEL 2020 90 CREANCES PUB GUINGUETTE ET MARCHES AMBULANTS (pdf, 131,60 ko) DEL 2020 89 FIXATION PRIX CAVEAUX CIMETIERE LES OLLIERES (pdf, 75,16 ko) DEL 2020 88 SIGNATURE CONV CAUE PROJET ECOLE SMB (pdf, 295,25 ko) DEL 2020 87 PROJETS LOG SOCIAUX ET ATTRIBUTION SUBVENTIONS (pdf, 152,46 ko) DEL 2020 86 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION CTG (pdf, 1,05 mo) DEL 2020 85 REGLEMENT ALSH ET TARIF 4 ENFANTS ET PLUS (pdf, 126,59 ko) DEL 2020 84 EMPLACEMENTS SUPPL. CIMETIERE SMB (pdf, 77,27 ko) DEL 2020 83 PROPOSITION INSTAURATION PRIME COVID (pdf, 111,41 ko) DEL 2020 82 RENOUVELLEMENT CONSEIL CITOYEN FILLIERE (pdf, 102,24 ko)

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