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Conseil municipal du 11 Octobre 2021

Conseil municipal du 11 Octobre 2021

Date de parution : le lundi 11 octobre 2021

Lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 19h

Documents associés

DEL 2021 92 Création de postes non permanents Enfance Jeunesse et Sports (pdf, 185,77 ko) DEL 2021 93 Mise en place télétravail et forfait télétravail au sein des services de la commune Fillière (pdf, 311,54 ko) DEL 2021 94 Signature convention Grand Annecy - mise a disposition chef de projet "les petites villes de demain" (pdf, 332,27 ko) DEL 2021 95 Vente a des particuliers-Parcelles boisées situées Sous chappaz et Le mont (pdf, 177,29 ko) DEL 2021 96 Aliénation d'une partie du chemin du CRY -TG (pdf, 159,75 ko) DEL 2021 96 Autorisation de signature d'une convention de participation financière pour la gestion cimetière Cuvat (pdf, 376,93 ko) DEL 2021 98 Instauration remboursement aux élus par la commune de frais de garde et d'assistance (pdf, 173,50 ko) DEL 2021 99 Fixation du prix de vente des caveaux dans les cimetières communaux (pdf, 164,56 ko) DEL 2021 100 Approbation plan financement SIESS 2021 Evires et SMB (pdf, 256,35 ko) DEL 2021 101 Autorisation signature convention pose et entretien services cycles Grand Annecy (pdf, 310,22 ko)

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