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Conseil municipal du 11 Février 2019

Conseil municipal du 11 Février 2019

Date de parution : le lundi 11 février 2019

lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 20h30

Documents associés

DEL 2019 12 Augmentation du temps de travail du poste non permanet agent accueil et communication espace PHIL'ARTS (pdf, 114,62 ko) DEL 2019 13 Création d'un post non permanent agent chargé d'accueil en mairie de Fillière (pdf, 122,39 ko) DEL 2019 14 Création d'un poste permanent de responsable du pôle attractivité et vie locale (pdf, 105,30 ko) DEL 2019 15 Participation à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque-prévoyance maintien de salaire (pdf, 147,07 ko) DEL 2019 16 Autorisation signature nvelle conv Grand ANNECY, service commun-autorisation droit des sols (pdf, 370,81 ko) DEL 2019 17 Régularisation foncière du chemin de la Tassonnière- commune déléguée d'Evires (pdf, 220,45 ko) DEL 2019 18 Attribution de sub auprès des crèches associatives de Fillère (LO-SMB-TG) (pdf, 113,80 ko) DEL 2019 19 Autorisation signature conv droit d'usage domaine privé de la commune au profit du SYANE (pdf, 325,76 ko) DEL 2019 20 Autorisation signature con participation financière AREA-Aménagement giratoire raccord droit du carrefour RD1201 et rte de la Ferme (pdf, 419,70 ko) DEL 2019 21 Opération de travaux RD5 la Fruitière le Vuaz, complément au plan de financement(tranche ferme) (pdf, 171,99 ko) DEL 2019 23 Modification des tarifs municipaux 2019 (2) (pdf, 330,33 ko) DEL 2019 24 Attribution de subventions auprès des crèches associatives de Fillière (pdf, 113,80 ko) DEL 2019 25 Sollicitation de sub auprès du département CDAS-création gp scolaire sur LO (pdf, 132,55 ko) DEL 2019 26 Sollicitation de subvention auprès du département CDAS-rénovation équipements sportifs de la commune (pdf, 144,66 ko) DEL 2019 27 Actualisation du réglement intérieur de location des salles communales (pdf, 101,59 ko) DEL 2019 28 Compléments DEL 08-Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement du budget primitif-précision montant et crédit (pdf, 88,73 ko)

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