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  • Conseil municipal du 10 janvier 2022

Conseil municipal du 10 janvier 2022

  • Date de parution : le mardi 04 janvier 2022

Lieu : Ecole d’Evires

Horaire : 19h

Documents associés

Convocation CM du 10.01.22 (pdf, 158,31 ko) CR SOMMAIRE 10.01.2022_pour affichage (pdf, 175,95 ko) PV CM 10.01.22_ vd (pdf, 781,02 ko) DEL n°2022-01 INSTITUTION IFCE EXECUTOIRE (pdf, 164,34 ko) DEL n°2022-02 AUTOR ENGAGMT MANDATEMT DEP INVEST 2022 EXECUTOIRE (pdf, 148,44 ko) DEL n°2022-03 AUTORISATION SIGNATURE CONV FONDS FRICHES FERME CHALLUT (pdf, 741,14 ko) DEL n°2022-04 ACTUALISATION REGLEMENTS PERISCO ET ALSH EXECUTOIRE (pdf, 1,35 mo) DEL n°2022-05 EXECUTOIRE (pdf, 161,09 ko) DEL n°2022-06 MODALITES PRISE EN CHARGE FRAIS DE GARDE OU ASSISTANCE ELUS (pdf, 196,66 ko) DEL n°2022-07 AUTORISATION SIGNATURE CONV SYANE ARMOIRES FIBRE EXECUTOIRE (pdf, 1,58 mo) DEL n°2022-08 APPROBATION RI BIBLIO EXECUTOIRE (pdf, 730,57 ko)
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04 50 22 82 32

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