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Conseil municipal du 08 Juillet 2019

Conseil municipal du 08 Juillet 2019

Date de parution : le lundi 08 juillet 2019

Lieu: Salle Tom Morel

Horaire: 20h30

Documents associés

DEL 2019 91 RIFSEEP Mise à jour du tableau de cotation des postes suite à l'avis du comité technique (pdf, 187,99 ko) DEL 2019 92 Autorisation de recours à une agence d'intérim pour pallier l'indisponibilité d'agents en place (pdf, 126,87 ko) DEL 2019 93 Modification des cycles de travail (pdf, 119,14 ko) DEL 2019 94 SMB-Désaffectation et aliénation d'une partie du chemin rural dit Du Valleret (pdf, 322,76 ko) DEL 2019 95 TG- Désaffectation et aliénation d'une partie de la voie communale Chemin de chez Madelin (pdf, 195,61 ko) DEL 2019 96 Autorisation signature conv MSA préstation de service pour les accueils de loisirs sans hébergement (pdf, 178,03 ko) DEL 2019 97 Autoristaion signature conv MSA préstation service Relais Assistants Maternels (pdf, 235,89 ko) DEL 2019 98 Approbation décisions modificatives budgétaires au budget principal de la collectivité (pdf, 97,00 ko) DEL 2019 99 Retrait de la délibération n2019-37 du 11mars relative au budget CCAS Fillière (pdf, 93,89 ko) DEL 2019 100 Sollicitation de subv auprès Ministère de la culture fctment PHIL'ARTS (pdf, 175,79 ko) DEL 2019 101 Mise a disposition espace culturel communal PHIL'ARTS au profit des artistes locaux (pdf, 109,74 ko) DEL 2019 102 Mise en place d'un conseil citoyen sur la commune de Fillière (pdf, 110,06 ko) DEL 2019 103 Sollicitaion de subv Région Avergne-Rhone-Alpes dispositif Bonus bourgs centres -projet groupe scolaire LO (pdf, 502,65 ko) DEL 2019 104 Sollicitaion sub Région Auvergne-Rhone-Alpes dispositif Bonus bourg centre -projet city LO (pdf, 681,16 ko)

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