Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra ce lundi 18 janvier à 19 heures à la salle Tom Morel (sise 188 rue des Fleuries – Thorens-Glières – 74570 FILLIÈRE) conformément à l’article 6 de la loi n°2020-1379 en date du 14 novembre 2020 et à la circulaire de Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie en date du 19 novembre 2020, la séance se tiendra avec un public constitué d’un nombre limité (cinq personnes maximum autorisées à assister à la séance).

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2020
  2. Désignation secrétaire de séance

Ressources humaines :

  1. Création de postes

Affaires générales :

  1. Autorisation d’adhésion au groupement de commandes pour la passation et l’exécution de marchés publics relatifs à la mise en œuvre des actions et opérations des axes 2 et 3 du CTENS du Plateau des Bornes
  2. Autorisation de signature de la convention de coopération public-public pour l’animation en faveur de la protection et la mise en valeur des milieux naturels du Plateau des Bornes
  3. Sollicitation de subventions dans le cadre de la DSIL 2021
  4. Sollicitation de subventions auprès de la Région AURA dans le cadre du projet de groupe scolaire sur la commune déléguée des Ollières

Aménagement du territoire :

  1. SYANE et travaux d’éclairage public : aménagement du carrefour de la RD 5 / RD 55 (commune historique de Thorens-Glières) et validation du décompte définitif sur annuités (2013)
  2. ENEDIS et travaux de bouclage de la ligne HTA entre Mappenaz (Montpiton) et Boissonnet (La Roche sur Foron – secteur d’Orange) : autorisation de signature d’une convention de servitude de passage

Affaires financières :

  1. Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement du budget principal et des budgets annexes préalablement au vote du budget primitif 2021
  2. Approbation du DOB et ROB 2020 de la collectivité
  3. Fin de la mission de portage foncier de l’EPF 74 et rachat du bien : « CTS Duperthuy » (commune déléguée d’Évires)
  4. Remboursement de taxes d’aménagement
  5. Sollicitation de garanties d’emprunt par HAUTE-SAVOIE HABITAT (projet de 4 PLS « chez Gavel » à Thorens-Glières, et projet de 2 PLUS et 1 PLAI « les carrés du Levant » à Saint-Martin-Bellevue)

Affaires scolaires :

  1. Modification du règlement de fonctionnement du secteur Jeunes de Fillière : grille tarifaire des séjours
Questions diverses